DOMAINE DE L'OUBY

PETIT MICHEL
BACHELAY JOCELYNE EPSE PETIT

Présentation de la marque DOMAINE DE L'OUBY

Déposée le 19 octobre 1989 par PETIT MICHEL et BACHELAY JOCELYNE EPSE PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE L'OUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont PETIT MICHEL, domicilié(e) 69910 VILLIE MORGON (dossier no 2151339) - France et BACHELAY JOCELYNE EPSE PETIT, domicilié(e) 69910 VILLIE MORGON (dossier no 2151339) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PETIT MICHEL domicilié(e) (dossier no 2151339) - France.

La marque DOMAINE DE L'OUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'OUBY est expirée depuis le 19 octobre 2009.

PETIT MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LEADER MODEL , MIC MONI , SUPER KIT evasion... , MD CREATION MONIQUE DECHENE EN CHAIR ET EN FORME , MD MONIQUE DECHENE , MD MONIQUE DECHENE RONDEUR BONHEUR... , MD EN CHAIR ET EN FORME CONCEPTION MONIQUE DECHENE LA LIBERTE D'ETRE FORTE AVEC ELEGANCE SOUPLESSE CONFORT